Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUATRE PLUS
BERINGER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321020
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
QUATRE PLUS de BERINGER

Présentation de la marque QUATRE PLUS

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERINGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATRE PLUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERINGER domicilié(e) 309 RUE LE SOU - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 719 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERINGER a également déposé les autres marques suivantes : 4+ , ERINGER , BERINGER , B , BERINGER


BERINGER, Société par Actions Simplifiée - 309 RUE LE SOU - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 513719328


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711015 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; systèmes de freins pour véhicules terrestres, à savoir, freins, garnitures de freins, étriers de freins, maîtres cylindres de freins, disques de freins, durites de freins, plaquettes de freins, répartiteurs de freinage ; maîtres cylindres d'embrayage ; leviers de commande pour véhicules.