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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP
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TAPSEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAPSEAL
BERICAP, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3261068
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
TAPSEAL de BERICAP

Présentation de la marque TAPSEAL

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAPSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP domicilié(e) 1 Boulevard Eiffel, Zone Industrielle - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 773 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marc Broydé, Cabinet d'Avocat domicilié(e) 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque TAPSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAPSEAL est expirée depuis le 4 décembre 2023.

BERICAP a également déposé les autres marques suivantes : BERICAP , ISOSTATIQUE , HEXALITE , HEXACAP , HEXA CAP , SOS Capsulage , TAPSID , VALVE LOCK , THUMB'UP , DROPLESS


BERICAP, Société à responsabilité limitée à associé unique - 1 Boulevard Eiffel, Zone Industrielle - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 377986773


Marc Broydé, Cabinet d'Avocat - 10 rue du docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2013 n°2539481 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-18

Fermetures de récipients (métalliques), fermetures de boîtes (métalliques), fermetures de bouteilles (métalliques), fermetures pour sacs (métalliques), capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles (métalliques), robinets de tonneaux (métalliques), récipients d'emballages en métal, vannes (autres que parties de machines) métalliques. Bouchons en caoutchouc, bourrelets d'étanchéité, caoutchouc brut ou mi-ouvré, matières d'emballage (rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques), matières plastiques mi-ouvrées, valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisées. Fermetures de récipients (non métalliques), bouchons de liège, bouchons de bouteilles, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles (non métalliques), robinets de tonneaux non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, conteneurs non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.