Déposée le 4 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEXACAP »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP domicilié(e) 1, boulevard Eiffel Zone industrielle - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERICAP, Société à responsabilité limitée - 1, boulevard Eiffel Zone industrielle - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 377986773
NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370634 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427552 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-11
Capsules de bouchage métalliques. Capsules de bouchage non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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