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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP
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e-smoCap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-smoCap
BERICAP, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4107734
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
e-smoCap de BERICAP

Présentation de la marque e-smoCap

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-smoCap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERICAP domicilié(e) Zone Industrielle, 1 Boulevard Eiffel - 21600 - Longvic - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 986 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne Desmousseaux domicilié(e) 35 rue Eichenberger, 92800 Puteaux, La Défense - France.

La marque e-smoCap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-smoCap est expirée depuis le 24 juillet 2024.

BERICAP a également déposé les autres marques suivantes : BERICAP , ISOSTATIQUE , HEXALITE , HEXACAP , HEXA CAP , SOS Capsulage , TAPSID , VALVE LOCK , TAPSEAL , THUMB'UP


BERICAP, Société à responsabilité limitée à associé unique - Zone Industrielle, 1 Boulevard Eiffel - 21600 - Longvic - France - SIREN 377986773


Mme. Anne Desmousseaux - 35 rue Eichenberger, 92800 Puteaux, La Défense - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Capsules de bouchage métalliques, fermetures métalliques de bouteilles ou autres récipients ;

Capsules de bouchage non métalliques, capsules plastiques, fermetures non métalliques, fermetures en plastiques pour bouteilles ou autres récipients ;

Bouchons pour cigarettes électroniques.