BERIA Alain FERRARIS-BOUCHEZ Thierry GLANTERNIK Michel MIQUEL Hervé
Numéro de dépôt :
3419761
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
30/03/2016
Présentation de la marque FRANCK D'ORTANE
Déposée le 30 mars 2006 par BERIA Alain, FERRARIS-BOUCHEZ Thierry, GLANTERNIK Michel, MIQUEL Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « FRANCK D'ORTANE »
Les déposants sont BERIA Alain domicilié(e) 34 route des Morzies,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France, FERRARIS-BOUCHEZ Thierry domicilié(e) 16 route de Chartreuse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France, GLANTERNIK Michel domicilié(e) 25 clos du Moulin,38220 NOTRE DAME DE MESAGE - 38220 - France, MIQUEL Hervé domicilié(e) 65 square du soleil,38920 CROLLES - 38920 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERIA Alain domicilié(e) 34 route des Morzies,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK D'ORTANE est expirée depuis le 30 mars 2016.
BERIA Alain - 34 route des Morzies,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France
FERRARIS-BOUCHEZ Thierry - 16 route de Chartreuse,38700 LA TRONCHE - 38700 - France
GLANTERNIK Michel - 25 clos du Moulin,38220 NOTRE DAME DE MESAGE - 38220 - France
MIQUEL Hervé - 65 square du soleil,38920 CROLLES - 38920 - France
Monsieur BERIA Alain - 34 route des Morzies,74330 LA BALME DE SILLINGY - 74330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils. Construction d'édifices permanents notamment en ossature bois ; installation et maintenance d'appareils de production d'énergie renouvable, d'appareils domotiques domestiques et d'appareils de traitement et récupération des eaux pluviales ; informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Désinfection. Dératisation. Evaluations, estimations et recherches dans le domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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