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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGUEROLLES
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ÉPISODE CÉVENOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉPISODE CÉVENOL
BERGUEROLLES, SAS

Numéro de dépôt :
4110896
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2024
ÉPISODE CÉVENOL de BERGUEROLLES

Présentation de la marque ÉPISODE CÉVENOL

Déposée le 7 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGUEROLLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÉPISODE CÉVENOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERGUEROLLES domicilié(e) Clos de Berguerolles, 109 chemin de cambricou - 30500 - SAINT AMBROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUEROLLES, SAS, M. Manifacier MATHIEU domicilié(e) Clos de Berguerolles, 109 chemin de cambricou - 30500 - SAINT AMBROIX - France.

La marque ÉPISODE CÉVENOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉPISODE CÉVENOL est expirée depuis le 7 août 2024.


BERGUEROLLES, SAS - Clos de Berguerolles, 109 chemin de cambricou - 30500 - SAINT AMBROIX - France


BERGUEROLLES, SAS, M. Manifacier MATHIEU - Clos de Berguerolles, 109 chemin de cambricou - 30500 - SAINT AMBROIX - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; Vins bénéficiant de l'indication geographique Protegée “ Cevennes ”.