BERGSALA DATA AB - Société de droit suédois - Vallgatan 1d - S-434 01 KUNGSBACKA (Suède).
Numéro de dépôt :
1304600
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1995
Présentation de la marque MICROBEE
Déposée le 3 avril 1985 par la société étrangère BERGSALA DATA AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BERGSALA DATA AB - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.
La marque MICROBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERGSALA DATA AB - Société de droit suédois - Vallgatan 1d - S-434 01 KUNGSBACKA (Suède). - Suède
Cabinet PIERRE LOYER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°14993 - Publication au BOPI 1985-36
Appareils et instruments électriques, (y compris les appareils sans fil et les lasers) comportant des supports et des casiers intégrés, ordinateurs comportant des terminaux, des imprimantes et des dispositifs de visualisation intégrés, supports de données constitués par des bandes magnétiques, des disquettes, des semi-conducteurs, des supports activés au laser, supports de données ci-dessus chargés de programmes d'ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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