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Marques déposées par BERGSALA AB (Société Suédoise
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HANDIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDIC
BERGSALA AB (Société Suédoise)

Numéro de dépôt :
1284999
Date de dépôt :
26/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2004

Présentation de la marque HANDIC

Déposée le 26 septembre 1984 par BERGSALA AB (Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERGSALA AB (Société Suédoise), domicilié(e) Energigatan 27 S-434 37 Kungbacka SUEDE (dossier no 2038127) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2038127) - France.

La marque HANDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDIC est expirée depuis le 26 septembre 2004.


BERGSALA AB (Société Suédoise) - Energigatan 27 S-434 37 Kungbacka SUEDE (dossier no 2038127) - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2038127) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1994 n°2038127 - Publication au BOPI 1994-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 12 août 1992 - Transmission de propriété n°66116 - Publication au BOPI 1992-08-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.