Déposée le 11 juillet 1986 par BERGOUGNAN Hélène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BERGOUGNAN Hélène, domicilié(e) 33, rue Pierre Curie, 92700 COLOMBES. - France.
La marque FRANCE SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SOURIRE est expirée depuis le 11 juillet 1996.
BERGOUGNAN Hélène - 33, rue Pierre Curie, 92700 COLOMBES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Transport des personnes et des marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places (mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42), locationde chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d'habits, garages de véhicules, location de réfrigérateurs, location de garages.Education, institutions d'enseignement, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêt de livres, dressage d'animaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films,agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Accompagnement individuel ou de groupes, organisation de visites ou rencontres de caractère touristique ou culturel.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCE SOURIRE"