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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE
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TUYAU CLAIREFONTAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUYAU CLAIREFONTAINE
SOCIETE ANONYME DITE BERGOUGNAN FRANCE

Numéro de dépôt :
10219
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TUYAU CLAIREFONTAINE

Déposée le 11 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TUYAU CLAIREFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

La marque TUYAU CLAIREFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

BERGOUGNAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BERGAROSE , BERGANYL , BERGAPLUS , BERGA SPIR , GRENADUC , BERGALEV , BIMBAR , BERGRAS , BERGACIER , BERGATER


SOCIETE ANONYME DITE BERGOUGNAN FRANCE - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT FERRAND. - France


Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI 1977-025

Tuyau, en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.