Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPADUC
SOCIETE ANONYME DITE : BERGOUGNAN FRANCE, Zone Industrielle La Combaude, Les Gravanches, 63000 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de dépôt :
1169175
Date de dépôt :
31/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROPADUC

Déposée le 31 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) : BERGOUGNAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPADUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) : BERGOUGNAN FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame KAJOULIS E. - France.

La marque PROPADUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROPADUC est expirée depuis le 31 décembre 1990.

: BERGOUGNAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BERGAROSE , BERGANYL , BERGAPLUS , BERGA SPIR , GRENADUC , BERGALEV , BIMBAR , BERGRAS , BERGACIER , BERGATER


SOCIETE ANONYME DITE : BERGOUGNAN FRANCE, Zone Industrielle La Combaude, Les Gravanches, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Madame KAJOULIS E. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Inscription - Changement d'adresse n°36243 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI

Tuyaux armés pour circulation sous pression du propane.