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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE
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BERGACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGACIER
SOCIETE ANONYME DITE: BERGOUGNAN FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1124750
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERGACIER

Déposée le 26 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERGACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGOUGNAN FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

La marque BERGACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BERGACIER est expirée depuis le 26 janvier 1988.

BERGOUGNAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BERGAROSE , BERGANYL , BERGAPLUS , BERGA SPIR , GRENADUC , BERGALEV , BIMBAR , BERGRAS , BERGATER , B BERGOUGNAN


SOCIETE ANONYME DITE: BERGOUGNAN FRANCE S.A. - Zone Industrielle La Combaude - Les Gravanches - 63000 CLERMONT FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Transmission de propriété n°36141 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°34887 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°3745 - Publication au BOPI

Bandes transporteuses en matières élastiques ou plastiques dont l'armature comporte des éléments en câbles ou fils métalliques.Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.