Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES
BERGONT CARRELAGES, SARL AU CAPITAL DE 80 000 Euros

Numéro de dépôt :
4045769
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
L\'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES de BERGONT CARRELAGES

Présentation de la marque L'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERGONT CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERGONT CARRELAGES domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST QUARTIER DU DOUARD, RN 8 - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 187 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me ADRIENNE MICHEL, MASSILIA JURIS CONSEILS domicilié(e) 24 rue LOUIS REGE, BAT A - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque L'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AS DU CARREAU BERGONT-CARRELAGES SANITAIRES est expirée depuis le 4 novembre 2023.

BERGONT CARRELAGES a également déposé les autres marques suivantes : L'AS DU CARREAU BERGONT- CARRELAGES SANITAIRES


BERGONT CARRELAGES, SARL AU CAPITAL DE 80 000 Euros - DONT LE SIEGE SOCIAL EST QUARTIER DU DOUARD, RN 8 - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 314187584


Me ADRIENNE MICHEL, MASSILIA JURIS CONSEILS - 24 rue LOUIS REGE, BAT A - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 14 septembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°680670 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros. Publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires et location d'espaces publicitaires, services fournis et rendus dans le cadre de la vente en magasin au détail et en gros de matériaux de construction non métallique, carrelages dalles et installations sanitaires, béton, ciment, marbre, brique import export de matériaux de construction non métallique.