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Marques déposées par BERGNES ERIC
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SUN'ARTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN'ARTECH
BERGNES ERIC

Numéro de dépôt :
3708772
Date de dépôt :
30/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2020
SUN\'ARTECH de BERGNES ERIC

Présentation de la marque SUN'ARTECH

Déposée le 30 janvier 2010 par BERGNES ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN'ARTECH »

Le déposant est BERGNES ERIC domicilié(e) 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGNES ERIC domicilié(e) 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN'ARTECH est expirée depuis le 30 janvier 2020.


BERGNES ERIC - 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France


BERGNES ERIC - 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532521 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et stockage d'eau, installations sanitaires, les articles précités destinés en particulier à des installations thermoélectriques, photovoltaïques et bois ; chaudières, accumulateurs thermiques longue durée, appareils d'équipements solaires thermiques de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage à savoir : ballons de stockage d'eau chaude. Installations de chauffage par biomasse et bois.

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux d'installation ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; services de réparation dans le domaine des énergies renouvelables en particulier solaires et bois. ;

Services d'ingénierie, conseils dans le domaine de l'économie d'énergie et des ressources naturelles, conseils techniques, études de projets techniques, services de gestion de projets, services d'ingénierie.