Déposée le 30 janvier 2010 par BERGNES ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN'ARTECH »
Le déposant est BERGNES ERIC domicilié(e) 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGNES ERIC domicilié(e) 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN'ARTECH est expirée depuis le 30 janvier 2020.
BERGNES ERIC - 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France
BERGNES ERIC - 31 Théophile Gautier - 40660 - MOLIETS ET MAA - France
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532521 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et stockage d'eau, installations sanitaires, les articles précités destinés en particulier à des installations thermoélectriques, photovoltaïques et bois ; chaudières, accumulateurs thermiques longue durée, appareils d'équipements solaires thermiques de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage à savoir : ballons de stockage d'eau chaude. Installations de chauffage par biomasse et bois.
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux d'installation ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; services de réparation dans le domaine des énergies renouvelables en particulier solaires et bois. ;
Services d'ingénierie, conseils dans le domaine de l'économie d'énergie et des ressources naturelles, conseils techniques, études de projets techniques, services de gestion de projets, services d'ingénierie.
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