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Marques déposées par BERGNES ERIC
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NED 816
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NED 816
BERGNES ERIC

Numéro de dépôt :
3190521
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
24/10/2012
NED 816 de BERGNES ERIC

Présentation de la marque NED 816

Déposée le 24 octobre 2002 par BERGNES ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « NED 816 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est BERGNES ERIC domicilié(e) LES BACCARETS N° 748,31550 CINTEGABELLE - 31550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGNES ERIC domicilié(e) LES BACCARETS N° 748,31550 CINTEGABELLE - 31550 - France.

La marque NED 816 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NED 816 est expirée depuis le 24 octobre 2012.


BERGNES ERIC - LES BACCARETS N° 748,31550 CINTEGABELLE - 31550 - France


BERGNES ERIC - LES BACCARETS N° 748,31550 CINTEGABELLE - 31550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Bain (maillots de -) ; bonneterie ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; chaussettes ; chaussures ; chemises ; chemisettes ; confectionnés (vêtements) ; écharpes ; foulards ; gabardines (vêtements) ; gants (habillement) ; habillement (articles d'-) ; imperméables ; jerseys (vêtements) ; jupes ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; sandales ; sport (chaussures de -) ; tee-shirts ; tricots (vêtements) ; vestes ; vêtements ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir. Bain (linge de -) ; broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -) ; étiquettes en tissu ; étoffes ; linge de maison ; tissus.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.