Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Coq' cola ARTISANAL
Monsieur Bergez Xavier

Numéro de dépôt :
3281600
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2014
Le Coq\' cola ARTISANAL de Bergez Xavier

Présentation de la marque Le Coq' cola ARTISANAL

Déposée le 23 mars 2004 par monsieur Bergez Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Le Coq' cola ARTISANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est monsieur Bergez Xavier domicilié(e) Ferrieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bergez xavier domicilié(e) ferrieres - France.

La marque Le Coq' cola ARTISANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Coq' cola ARTISANAL est expirée depuis le 23 mars 2014.


Monsieur Bergez Xavier - Ferrieres - France


Monsieur Bergez xavier - ferrieres - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Sodas. Sirops pour boissons.