Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TOURTEYRON
BERGEY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3046305
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU DE TOURTEYRON

Déposée le 9 août 2000 par la société BERGEY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE TOURTEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la société BERGEY Jean-Pierre domicilié(e) Domaine du Temple, 33340 VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 142 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGEY Jean-Pierre - France.

La marque CHATEAU DE TOURTEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TOURTEYRON est expirée depuis le 9 août 2010.

BERGEY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU DE TOURTEYRON"


BERGEY Jean-Pierre - Domaine du Temple, 33340 VALEYRAC - France - SIREN 410142558


Monsieur BERGEY Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château de tourteyron.