G.E.S.A. HABITAT GROUPEMENT POUR L'ENTRETIEN, LA SECURITE ET L'AMELIORATION DE L'HABITAT
Présentation de la marque G.E.S.A. HABITAT GROUPEMENT POUR L'ENTRETIEN, LA SECURITE ET L'AMELIORATION DE L'HABITAT
Déposée le 21 décembre 2000 par BERGESE ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G.E.S.A. HABITAT GROUPEMENT POUR L'ENTRETIEN, LA SECURITE ET L'AMELIORATION DE L'HABITAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355138 - Publication au BOPI 2002-09-24
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04