Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGERON TRUDEL S.I.B.T.
BERGERON TRUDEL INC. (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1611177
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1998

Présentation de la marque BERGERON TRUDEL S.I.B.T.

Déposée le 20 janvier 1988 par BERGERON TRUDEL INC. (société de droit canadien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGERON TRUDEL S.I.B.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERGERON TRUDEL INC. (société de droit canadien), domicilié(e) 79 rue des Pins, C.P. 17, ST-ALBERT, Etat de Québec JOA 1EO CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BERGERON TRUDEL S.I.B.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERON TRUDEL S.I.B.T. est expirée depuis le 20 janvier 1998.

BERGERON TRUDEL INC. (société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : SIBT


BERGERON TRUDEL INC. (société de droit canadien) - 79 rue des Pins, C.P. 17, ST-ALBERT, Etat de Québec JOA 1EO CANADA - Canada


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Logiciels, notamment programmes informatiques servant au calcul et contrôle des prix de revient