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Marques déposées par la société BERGERON Jean Michel
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CLOS DU ROCHER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DU ROCHER
BERGERON Jean Michel

Numéro de dépôt :
1285990
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque CLOS DU ROCHER

Déposée le 31 mars 1983 par la société BERGERON Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERGERON Jean Michel domicilié(e) 3 Les Martins - 33390 - CARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 525 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Michel BERGERON domicilié(e) 3 Les Martins - 33390 - CARS - France.

La marque CLOS DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DU ROCHER est expirée depuis le 31 mars 2023.

BERGERON Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTINS-CANTEGRIL , CHATEAU HAUT LA VALETTE


BERGERON Jean Michel - 3 Les Martins - 33390 - CARS - France - SIREN 389525882


Mr Jean Michel BERGERON - 3 Les Martins - 33390 - CARS - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2240690 - Publication au BOPI 2003-03-21

Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150975 - Publication au BOPI 1992-10-30

Renouvellement sans limitation n°2016371 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2013 n°2524413 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-14

Vins d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Clos du Rocher"