DOMAINE FRANCOIS BERGERON
Présentation de la marque DOMAINE FRANCOIS BERGERON
Déposée le 15 juin 1993 par monsieur BERGERON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE FRANCOIS BERGERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE FRANCOIS BERGERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FRANCOIS BERGERON est expirée depuis le 15 juin 2003.
BERGERON François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33