Marque expirée - Marque en non vigueur
“ Le Palet Bourdon ”
Numéro de dépôt :
3383413
Date de dépôt :
03/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
03/10/2015
Présentation de la marque “ Le Palet Bourdon ”
Déposée le 3 octobre 2005 par la société BERGERIE DE LA VIOLAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « “ Le Palet Bourdon ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le Palet Bourdon ” est expirée depuis le 3 octobre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45