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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE
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PETILLANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETILLANTE
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1408932
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque PETILLANTE

Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 3 rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC (dossier no 2067043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2067043) - France.

La marque PETILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETILLANTE est expirée depuis le 15 avril 2006.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 3 rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC (dossier no 2067043) - France - SIREN 312141344


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2067043) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1996 n°2067043 - Publication au BOPI 1996-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Fils à tricoter en laine, en laine mélangée, en fibre artificielle ou synthétique.