Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL
Bergère de France

Numéro de dépôt :
964974
Date de dépôt :
23/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MICHEL

Déposée le 23 août 1976 par Bergère de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bergère de France domicilié(e) (soc. an.), Bar-le-Duc - France.

La marque MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MICHEL est expirée depuis le 23 août 1986.

Bergère de France a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


Bergère de France - (soc. an.), Bar-le-Duc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Bas et chaussettes en laine mélangée, fibre artificielle ou synthétiques;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, survêtements de sport;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport, ornements et décorations pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].