Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAINE DES DUCS
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1387900
Date de dépôt :
06/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2007

Présentation de la marque LAINE DES DUCS

Déposée le 6 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAINE DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 55020 BAR-LE-DUC (dossier no 2081402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2081402) - France.

La marque LAINE DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LAINE DES DUCS est expirée depuis le 6 janvier 2007.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 55020 BAR-LE-DUC (dossier no 2081402) - France - SIREN 312141344


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2081402) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1997 n°2081402 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Laines.