Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAINE BERGERE DE FRANCE
BERGERE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1316485
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2024
LAINE BERGERE DE FRANCE de BERGERE DE FRANCE

Présentation de la marque LAINE BERGERE DE FRANCE

Déposée le 3 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAINE BERGERE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LAINE BERGERE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LAINE BERGERE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, Société anonyme - 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France - SIREN 312141344


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268232 - Publication au BOPI 2004-07-01

Renouvellement sans limitation n°2040718 - Publication au BOPI 1995-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570183 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23

Laines à tricoter, articles de bonneterie en tous genres, sous-vetements et survetements, bas, tissus, lingerie, articles confectionnés et en général tous articles et toutes fibres de textiles confectionnés ou non.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.