Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-LOUIS
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1368399
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1996

Présentation de la marque JEAN-LOUIS

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque JEAN-LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-LOUIS est expirée depuis le 22 août 1996.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Bas et chaussettes en laine mélangée, fibre artificielle ou synthétique.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, survêtements de sport.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].