Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JASPEE
BERGERE DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1256089
Date de dépôt :
02/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2024
JASPEE de BERGERE DE FRANCE

Présentation de la marque JASPEE

Déposée le 2 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JASPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque JASPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JASPEE est expirée depuis le 2 janvier 2024.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, Société anonyme - 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France - SIREN 312141344


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250257 - Publication au BOPI 2003-10-01

Renouvellement sans limitation n°2027209 - Publication au BOPI 1994-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544523 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22

Fils.