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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE
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JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1368400
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1996

Présentation de la marque JACQUES

Déposée le 22 août 1986 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES est expirée depuis le 22 août 1996.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Bas et chaussettes en laine mélangée, fibre artificielle ou synthétique.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, survêtements de sport.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport; ornements et décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].