Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERGELLE
Numéro de dépôt :
1006148
Date de dépôt :
13/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BERGELLE
Déposée le 13 octobre 1976 par BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERGELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERGELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BERGELLE est expirée depuis le 13 octobre 1986.
BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010