Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNECY
BERGERE DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1252569
Date de dépôt :
28/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1993

Présentation de la marque ANNECY

Déposée le 28 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque ANNECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNECY est expirée depuis le 28 novembre 1993.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE (S.A.) - 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC. - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Fils.