Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGEL
BERGERE DE FRANCE, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3918426
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
ANGEL de BERGERE DE FRANCE

Présentation de la marque ANGEL

Déposée le 7 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE domicilié(e) 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX - France.

La marque ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGEL est expirée depuis le 7 mai 2022.

BERGERE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NICOLE , PRIVILEGE , OCEANIDE , GRANITEE BERGERE DE FRANCE , BERLAND , GUILLAUME , CLAUDE , DOMINIQUE , SOPHIE , BERGERADE


BERGERE DE FRANCE, SOCIÉTÉ ANONYME - 91 RUE ERNEST BRADFER - 55000 - BAR-LE-DUC - France - SIREN 312141344


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Fils à usage textile.