Marque expirée - Marque en non vigueur

BARONVAL
BERGERE DE FRANCE Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1396365
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque BARONVAL

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARONVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE de droit français domicilié(e) 91 Rue Ernest Bradfer,55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2330858) - 55000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 141 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2330858) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARONVAL est expirée depuis le 27 février 2017.


BERGERE DE FRANCE Société Anonyme de droit français - 91 Rue Ernest Bradfer,55000 BAR-LE-DUC (dossier no 2330858) - 55000 - France - SIREN 312141344


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2330858) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330858 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2084890 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Fils de laine et matières synthétiques ou artificielles.