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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE 91
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FLOCONNEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCONNEUSE
BERGERE DE FRANCE (S.A.) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC

Numéro de dépôt :
1288470
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1994

Présentation de la marque FLOCONNEUSE

Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE 91 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOCONNEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGERE DE FRANCE 91 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FLOCONNEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCONNEUSE est expirée depuis le 2 novembre 1994.


BERGERE DE FRANCE (S.A.) 91, rue Ernest Bradfer, 55020 BAR-LE-DUC - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Fils.