Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA FEE
BERGERAS Valérie
BERGERAS Maud

Numéro de dépôt :
3821532
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
SANTA FEE de BERGERAS Valérie

Présentation de la marque SANTA FEE

Déposée le 6 avril 2011 par BERGERAS Valérie et BERGERAS Maud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTA FEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Les déposants sont BERGERAS Valérie domicilié(e) 62 Rue de Gabois - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France et BERGERAS Maud domicilié(e) 1070 Avenue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGERAS Valérie domicilié(e) 62 Rue de Gabois - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

La marque SANTA FEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA FEE est expirée depuis le 6 avril 2021.


BERGERAS Valérie - 62 Rue de Gabois - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France

BERGERAS Maud - 1070 Avenue de la Marquerose - 34070 - MONTPELLIER - France


BERGERAS Valérie - 62 Rue de Gabois - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.