Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCACLAIR
BERGER S.A.

Numéro de dépôt :
1223729
Date de dépôt :
06/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque MUSCACLAIR

Déposée le 6 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCACLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER domicilié(e) Zone Industrielle LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2012272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 811 507 .

La marque MUSCACLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCACLAIR est expirée depuis le 6 janvier 2003.

BERGER a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEOR , BERGERSPORT , CRISTAL CITRON , GRETA , BERGER SEC , PROTECTON , GERBOR , PAMP MOUSS , CLAIRVIF , PRODUITS CHARLES BERGER


BERGER S.A. - Zone Industrielle LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2012272) - France - SIREN 057811507


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1992 n°2012272 - Publication au BOPI 1992-12-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Vins muscat.