Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON CALVA
BERGER S.A.

Numéro de dépôt :
1382237
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque MON CALVA

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON CALVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER domicilié(e) ZI LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2061901) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 811 507 .

La marque MON CALVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON CALVA est expirée depuis le 21 mars 2006.

BERGER a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEOR , BERGERSPORT , CRISTAL CITRON , GRETA , BERGER SEC , PROTECTON , GERBOR , PAMP MOUSS , CLAIRVIF , PRODUITS CHARLES BERGER


BERGER S.A. - ZI LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2061901) - France - SIREN 057811507


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1996 n°2061901 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410457 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 10 décembre 2001 - Résiliation de licence n°336560 - Publication au BOPI 2001-12-10

Vins, spiritueux et liqueurs.