Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATERNELLE
BERGER S.A.

Numéro de dépôt :
96654891
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2006

Présentation de la marque MATERNELLE

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MATERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 804 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER S.A. Département Juridique - France.

La marque MATERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERNELLE est expirée depuis le 9 décembre 2006.

BERGER a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEOR , BERGERSPORT , CRISTAL CITRON , GRETA , BERGER SEC , PROTECTON , GERBOR , PAMP MOUSS , CLAIRVIF , PRODUITS CHARLES BERGER


BERGER S.A. - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT - France - SIREN 070804315


BERGER S.A. Département Juridique - France


Inscription le 7 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410457 - Publication au BOPI 2005-04-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons