Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE ROZAN
Numéro de dépôt :
1009967
Date de dépôt :
03/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUC DE ROZAN
Déposée le 3 décembre 1976 par la Société Anonyme (SA) BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE ROZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE ROZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DUC DE ROZAN est expirée depuis le 3 décembre 1986.
BERGER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016