Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEP ROYAL
BERGER S.A.

Numéro de dépôt :
1337797
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque CEP ROYAL

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEP ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER domicilié(e) ZI LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2051075) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 811 507 .

La marque CEP ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEP ROYAL est expirée depuis le 12 septembre 2005.

BERGER a également déposé les autres marques suivantes : ORANGEOR , BERGERSPORT , CRISTAL CITRON , GRETA , BERGER SEC , PROTECTON , GERBOR , PAMP MOUSS , CLAIRVIF , PRODUITS CHARLES BERGER


BERGER S.A. - ZI LA GRANDE MARINE, RN 100, 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2051075) - France - SIREN 057811507


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1995 n°2051075 - Publication au BOPI 1995-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Vins, spiritueux et alcools, vins de provenance française à savoir champagne, vins mousseux, liqueurs, eaux de vie, et en général toutes boissons alcoolisées, tous ces produits étant à base de raisin.