Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGER S. A
/
LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS
BERGER S. A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1302504
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1995
LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS de BERGER S. A

Présentation de la marque LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS

Déposée le 15 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) BERGER S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER S. A domicilié(e) 281, corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE. - France.

La marque LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUSSEUX DES SANTOUNETS est expirée depuis le 15 mars 1995.

BERGER S. A a également déposé les autres marques suivantes : 402 , BIBERON , MOCO , BERGER 50 , RUNMAN , DUC DE HAUTEVILLE , PAMP'MOUSS , BERMINT , MUSCACOUPE , COMTE DE MONTE CRISTO


BERGER S. A. (Société Anonyme) - 281, corniche Kennedy, 13007 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Vins mousseux