Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE HAUTEVILLE
Numéro de dépôt :
1024391
Date de dépôt :
04/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUC DE HAUTEVILLE
Déposée le 4 août 1977 par BERGER S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE HAUTEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE HAUTEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DUC DE HAUTEVILLE est expirée depuis le 4 août 1987.
BERGER S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010