Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARMILLE DES CHARPENNES
Numéro de dépôt :
1304232
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1994
Présentation de la marque CHARMILLE DES CHARPENNES
Déposée le 7 juin 1984 par monsieur BERGER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARMILLE DES CHARPENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARMILLE DES CHARPENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMILLE DES CHARPENNES est expirée depuis le 7 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36