Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PIERRES BLANCHES
BERGER Philippe, BERGER Marcel, Le Marais, POUILLY LE MONIAL, 69400 VILLEFRANCHE S/S

Numéro de dépôt :
1234521
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/04/1993

Présentation de la marque DOMAINE DES PIERRES BLANCHES

Déposée le 20 avril 1983 par BERGER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES PIERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERGER Philippe, BERGER Marcel, Le Marais, POUILLY LE MONIAL, 69400 VILLEFRANCHE S/S - France.

La marque DOMAINE DES PIERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PIERRES BLANCHES est expirée depuis le 20 avril 1993.

BERGER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Association des Inspecteurs Immobiliers/Bâtiments Visuels France Europe AIIF Appelé : QUANTI-BAT


BERGER Philippe, BERGER Marcel, Le Marais, POUILLY LE MONIAL, 69400 VILLEFRANCHE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vins Beaujolais.