USAG'OR GESTION DU DOSSIER DE L'USAGER ET DE LA FACTURATION
Présentation de la marque USAG'OR GESTION DU DOSSIER DE L'USAGER ET DE LA FACTURATION
Déposée le 12 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « USAG'OR GESTION DU DOSSIER DE L'USAGER ET DE LA FACTURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque USAG'OR GESTION DU DOSSIER DE L'USAGER ET DE LA FACTURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456060.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque USAG'OR GESTION DU DOSSIER DE L'USAGER ET DE LA FACTURATION arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.
BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 21 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551578 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618666 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20