Déposée le 5 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDIT-MARIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-46 du 16 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France.
La marque SEDIT-MARIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME - 892, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 755800646
BERGER-LEVRAULT - 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 4 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503349 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-04
Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520237 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655543 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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