Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT
/
PHOEBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOEBUS
BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
96643138
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2026

Présentation de la marque PHOEBUS

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 896, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France.

La marque PHOEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOEBUS arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER-LEVRAULT, SOCIÉTÉ ANONYME - 896, RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT - 64, RUE JEAN ROSTAND - 31670 - LABÈGE - France


Inscription le 26 décembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°247361 - Publication au BOPI 1997-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331896 - Publication au BOPI 2007-01-18

Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°437499 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249115 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249115 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505730 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°505728 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520237 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618670 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Base de données juridiques relative aux marchés publics destinée à mettre à la disposition des utilisateurs l'essentiel des informations organisées se rapportant aux marchés publics