Marque enregistrée - Marque en vigueur

nouvelledonne-publicprive.fr
BERGER-LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
3826912
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
nouvelledonne-publicprive.fr de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque nouvelledonne-publicprive.fr

Déposée le 30 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nouvelledonne-publicprive.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Berger-Levrault domicilié(e) 0 Rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE - France.

La marque nouvelledonne-publicprive.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nouvelledonne-publicprive.fr arrivera à expiration en date du 30 mars 2021.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : Mairie-sur-Web , GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , Citizaen.com Délibérations , Citizaen.com Demandes , Légibase santé , LEGISUIVI , Legimarchespublics.com


BERGER-LEVRAULT, SA - 104 avenue du Président Kennedy - 75016 - PARIS - France - SIREN 755800646


Berger-Levrault - 0 Rue Pierre et Marie Curie BP 88250 - 31682 - LABEGE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques.