Marque renouvelée - Marque en vigueur

Legibase marches publics
BERGER-LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
3692512
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2029
Legibase marches publics de BERGER-LEVRAULT

Présentation de la marque Legibase marches publics

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Legibase marches publics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER-LEVRAULT domicilié(e) 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER-LEVRAULT, Mme LACOMBRADE MARIE-HELENE domicilié(e) 64, rue Jean Rostand - 31670 - LABEGE - France.

La marque Legibase marches publics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Legibase marches publics arrivera à expiration en date du 19 novembre 2029.

BERGER-LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER-LEVRAULT, SA - 892 RUE YVES KERMEN - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER-LEVRAULT, Mme LACOMBRADE MARIE-HELENE - 64, rue Jean Rostand - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720111 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-07-04

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

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