Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-FORMS
BERGER LEVRAULT, SA

Numéro de dépôt :
95604424
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2025

Présentation de la marque E-FORMS

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E-FORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERGER LEVRAULT domicilié(e) 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 800 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGER LEVRAULT, Mme LACOMBRADE Marie-Hélène domicilié(e) 231 rue Pierre et Marie Curie, CS 57605 - 31676 - LABEGE cedex - France.

La marque E-FORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E-FORMS arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

BERGER LEVRAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRH'OR , SOLON , MEDIC OR , ORGANIS OR , e.sedit RH – Demande de congés , Espace Numérique Applicatif et Collaboratif , Légibase Urbanisme , LEGIBASE URBANISME , MAGNOLIA , MAGORA


BERGER LEVRAULT, SA - 892 rue Yves Kermen - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 755800646


BERGER LEVRAULT, Mme LACOMBRADE Marie-Hélène - 231 rue Pierre et Marie Curie, CS 57605 - 31676 - LABEGE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293966 - Publication au BOPI 2005-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595995 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597299 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Communication par terminaux d'ordinateurs Consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.Programmation pour ordinateur, logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.